Mentions Légales

Ce site est la propriété d’EPI (Études et Projets Industriels)
15 rue des Hauts Guibouts – 94364 Bry sur Marne Cedex
Tel. 01 47 06 10 97 – Fax. 01 47 06 10 99
Directeur de la publication : bonjour@epi94.fr
SARL au capital de 76 250 € / APE : 7112B

Propriété Intellectuelle

La structure générale, les textes, images animées ou non, les sons, les savoir-faire, les programmes et logiciels ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive d’EPI et sont protégés par le droit d’auteur. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse d’EPI est donc interdite et constituerait une contrefaçon. Il en est de même des bases de données figurant sur le site qui sont protégées.
Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont des marques déposées sauf mention contraire. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l’autorisation expresse d’EPI est donc prohibée.

Conditions d’utilisation

Tout lien avec ce site doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite d’EPI et ne pourra être réalisé que vers l’adresse de la page d’accueil du site et sous réserve de l’intégration d’un logo. Malgré les soins apportés par EPI, les informations contenues dans ce portail sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Il accepte les présentes conditions d’utilisation. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions sera de la compétence exclusive des Tribunaux français faisant application de la loi française.
L’ensemble des éléments de ce portail est protégé par copyright.

Copyright

Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. La représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit des informations de ce site constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le code de la propriété intellectuelle n’autorise, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les » copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, » toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4).

Crédits

Conception et développement.
Boite à Neurones

Hébergement

Planet-Work
231 rue Saint-Honoré – 75001 Paris – France
SARL au capital de 50.000 euros – RCS Paris B 334 580 800

Bases de données

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, EPI est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. Les données composant ce site sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie du contenu des bases de données figurant dans le site auquel vous accédez lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.
Informatiques et libertés (CNIL)
Conformément à la loi, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant à l’adresse suivante : contact@epi94.fr ou par courrier à EPI Etudes et Projets Industriels
(Ile de France) 15 rue des Hauts Guibouts – 94364 Bry sur Marne Cedex

Marques et logos

Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation d’EPI.